Publications
NOV/ 08
Quelle fiscalité pour les investissements réalisés en OPCVM ?
Revue Couleurs Epargne, n° 13, Novembre 2008, p. 16
" Quelle fiscalité pour les investissements réalisés en OPCVM ? ", Revue Couleurs Epargne, n°13, Novembre 2008, p.16, Nicolas Duboille.
NOV/ 08
Guide Getting the deal through Intellectual Property & Antitrust édition 2009
Chapitre " France " du guide “ Getting the deal through – Intellectual Property & Antitrust ”, édition 2009, Marie-Hélène Tonnellier, Pauline de Lanzac et Aude Dutheil.
OCT/ 08
La prescription administrative à l'épreuve de la réforme de la prescription en matière civile
Dalloz, 16 octobre 2008
" La prescription administrative à l'épreuve de la réforme de la prescription en matière civile ", Dalloz, 16 octobre 2008, Jean Latournerie.
SEP/ 08
Guide Getting the deal through e-commerce édition 2009
Chapitre " France " du guide “ Getting the deal through – e-Commerce ”, édition 2009, Marie-Hélène Tonnellier, Emanuela Catichi, Charlotte Barraco et Nicolas Duboille.
JUN/ 08
Les Mesures Fiscales en Faveur du Développement Durable
Revue Couleurs Epargne, n° 12, Juin 2008, p.16
" Les Mesures Fiscales en Faveur du Développement Durable ", Revue Couleurs Epargne, n° 12, Juin 2008, p. 16, Nicolas Duboille.
MAR/ 08
Guide Getting the deal through Private Equity édition 2008
Editeur, Casey Cogut, Mars 2008
Contribution française à l'ouvrage collectif, " Getting the Deal Through - Private Equity 2008 ", Pierre Lafarge, Claire langelier, Nicolas Duboille, Jean-Baptiste Itier.
FEV/ 06
Externalisation : le comité d'entreprise peut-il s'y opposer ?
Le journal du Net RH, 6 février 2008
Externalisation : " Le comité d'entreprise peut-il s'y opposer ? ", Le journal du Net RH, 6 février 2008, Joëlle Hannelais.
NOV/ 07
Les limites du droit moral de l'architecte
Le Moniteur, 23 novembre 2007
" Les limites du droit moral de l'architecte ", Le Moniteur, 23 novembre 2007, Térence Cabot et Frédéric Sardain.
SEP/ 07
Guide Getting the deal through - e-commerce édition 2008
Chapitre " France " du guide “ Getting the deal through – e-Commerce ”, édition 2008, Marie-Hélène Tonnellier, Emanuela Catichi, Charlotte Barraco et Nicolas Duboille.
JUI/ 07
Contribution à la rédaction du Formulaire Commenté Lamy Droit de l’Immatériel, partie Informatique, Juillet 2006
Formulaire Commenté Lamy Droit de l’Immatériel
Contribution à la rédaction du " Formulaire Commenté Lamy Droit de l’Immatériel ", sur la partie Informatique " Contrat de Maintenance ", Juillet 2006, Marie-Hélène Tonnellier.